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Ministère de la culture, de l’environnement, des ressources marines Arrêté n° 1983 MCE/DRM du 3 mars 2023 portant autorisation d'occupation temporaire de trois (3) emplacements du domaine public maritime sis dans la commune de Papara, au profit de M. Moerani Taromahina Christian Georges Lehartel (exploitant n° 41) Paru in extenso au JOPF n° 20 du 10/03/2023 à la page 5610 NOR : DRM23500741AM Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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