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Ministère des grands travaux, des transports terrestres
Arrêté n° 2389 MGT du 17 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 6124 MET du 30 juin 2017 portant transfert de l'autorisation n° 020 TXM 01 et de la licence de taxi n° 1-020, délivrées à M. Clayton Taea pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Moorea, au profit de Mme Teinauri Teriinohorai épouse Hikutini

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 24/03/2023 à la page 7084

NOR : DTT23502416AM-1

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