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Vice-présidence, ministère du logement, de l’aménagement
Arrêté n° 3394 VP du 11 avril 2023 portant transfert de l'arrêté n° 5332 MET du 7 juillet 2015 autorisant M. Albert Le Caill à réaliser la première tranche de 130 lots du lotissement Noatu à destination d'habitation sur une partie de la terre Papararau sise à Punaauia appartenant à la famille Teissier au profit de la société Mono Atu (société par actions simplifiées)

Paru in extenso au JOPF n° 31 du 18/04/2023 à la page 8960

NOR : SAU23503556AM-1

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