Rechercher un texte

Recherche avancée
Voir plus d’informations
Ministère de l'agriculture et des ressources marines
Arrêté n° 4937 MPR du 24 mai 2023 portant délégation de signature à Mme Priscille Tea Frogier, déléguée à la recherche de la délégation à la recherche
(texte abrogé et remplacé)

Paru in extenso au JOPF n° 40 NS du 30/05/2023 à la page 3405
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 11932 VP du 30/11/2020 (texte abrogé)
    • Retour en haut
    RECHERCHER
    RECHERCHER
    ?
    CONSULTER LE TEXTE
    Texte abrogé et remplacé depuis le 10/06/2024
    Version au 30/05/2023

    Voir toutes les modifications dans le temps :

    Chargement en cours...
    Erreur lors du chargement !
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données