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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 5161 VP/DIREN du 9 juin 2023

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Vice-présidence, ministère de la culture, de l'environnement, du foncier et de l'artisanat
Arrêté n° 5161 VP/DIREN du 9 juin 2023 portant modification de l'arrêté n° 4602 MCE/DIREN du 5 mai 2023 autorisant la Société d'exploitation de bois marquisienne (SEBM) à installer et exploiter une scierie sur le plateau de Toovii, commune de Nuku Hiva, établissement de la première classe des installations classées pour la protection de l'environnement

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 16/06/2023 à la page 12917

NOR : ENV23505488AM

Travaux préparatoires / Échanges
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