Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Sommaire > Convention État/Pays n° 4875 du 10/07/2023

Voir plus d’informations

Convention de partenariat n° 4875 du 10 juillet 2023 Classe de défense et de sécurité globale entre le collège de Hao et la 44ème compagnie de formation professionnelle du régiment du service militaire adapté de Polynésie francaise (RSMA-Pf) - Le Polynéme académique de Polynésie francaise

Paru in extenso au JOPF n° 59 du 25/07/2023 à la page 16185
Informations
Domaines concernés : Défense, Éducation - Enseignement, Formation
Date de prise d'effet : 27/06/2023
Date d'expiration : 27/06/2028
Reconduction tacite : Oui
Convention échue : Non

Commentaires :
La présente convention de partenariat prend effet à la date de sa signature. Elle entre en vigueur pour une durée de deux ans (2025) et se renouvelle par tacite reconduction dans la limite de trois ans (2028). La présente convention peut étre révisée par voie d’avenant à tout moment à la demande de I'une des parties.

Convention de rattachement
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données