Rechercher un texte

Recherche avancée
Voir plus d’informations
Présidence
Arrêté n° 779 PR du 3 août 2023 portant délégation de signature à Mme Herenui Thunot épouse Taputuarai, tavana hau par intérim de la circonscription des îles Sous-le-Vent
(texte abrogé et remplacé)

Paru in extenso au JOPF n° 64 du 11/08/2023 à la page 17817
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant et remplacant : Arrêté n° 459 PR du 01/06/2023 (texte abrogé et remplacé)
    • Retour en haut
    RECHERCHER
    RECHERCHER
    ?
    CONSULTER LE TEXTE
    Texte abrogé et remplacé depuis le 07/02/2024
    Version au 11/08/2023

    Voir toutes les modifications dans le temps :

    Chargement en cours...
    Erreur lors du chargement !
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données