Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 7579 VP/DIREN du 22 août 2023

Voir plus d’informations
Vice-présidence, ministère de la culture, de l'environnement, du foncier et de l'artisanat
Arrêté n° 7579 VP/DIREN du 22 août 2023 autorisant M. Mark Chase à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers la Grande-Bretagne

Paru in extenso au JOPF n° 69 du 29/08/2023 à la page 19323

NOR : ENV23508632AM-1

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données