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Vice-présidence, ministère de la culture, de l'environnement, du foncier et de l'artisanat Arrêté n° 8855 VP du 13 septembre 2023 portant transfert de gestion du domaine Opunohu, sis commune de Moorea-Maiao, commune associée de Papetoai, au profit de la direction de l'agriculture, et abrogeant l'arrêté n° 8893 MAA du 5 décembre 2011 modifié portant affectation du domaine Opunohu, cadastré commune de Moorea-Maiao, section de commune de Papetoai, au profit de la direction de l'agriculture Paru in extenso au JOPF n° 75 du 19/09/2023 à la page 20685 NOR : DAF23507117AM-1 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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