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Ministère de l'agriculture et des ressources marines Arrêté n° 9000 MPR/DRM du 18 septembre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Gatiga Pearl sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 498) Paru in extenso au JOPF n° 76 du 22/09/2023 à la page 20810 NOR : DRM23509415AM Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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