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Ministère de l'agriculture et des ressources marines Arrêté n° 9143 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Rainui Jean-François Sanquer sis à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 128) Paru in extenso au JOPF n° 78 du 29/09/2023 à la page 21166 NOR : DRM23509633AM Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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