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Ministère de l'agriculture et des ressources marines Arrêté n° 9153 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tavi Eric Tehei sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 374) Paru in extenso au JOPF n° 78 du 29/09/2023 à la page 21173 NOR : DRM23509570AM Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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