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Ministère de l'agriculture et des ressources marines Arrêté n° 9375 MPR du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 11123 VP du 16 novembre 2020 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 25 d'une superficie de 0,56 ha dépendant du lotissement agricole “Bachelier”, sis à Avera, commune de Taputapuatea, Raiatea, îles Sous-le-Vent, au profit de M. Hitiarii Pohemai Paru in extenso au JOPF n° 80 du 06/10/2023 à la page 21474 NOR : SDR23509958AM-1
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