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Ministère de l'agriculture et des ressources marines Arrêté n° 9399 MPR/DRM du 2 octobre 2023 abrogeant l'arrêté n° 4943 VP/DRM du 5 mai 2021 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Aratika, commune de Fakarava, au profit de Mme Sylviane Piivahine Taimana épouse Crombez (exploitant n° 27) Paru in extenso au JOPF n° 80 du 06/10/2023 à la page 21486 NOR : DRM23509856AM
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