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Arrêté n° 1613 CM du 14 décembre 1998 autorisant l'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis au lieu-dit du monument du Général-de-Gaulle, commune de Papeete, au profit du port autonome de Papeete (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 52 du 24/12/1998 à la page 2752
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