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Arrêté n° 336 DAF/PERS du 19 novembre 2001 portant délégation de signature à M. Gérard Douay, chef de la cellule des postes et télécommunications

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 29/11/2001 à la page 2998
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  • Abrogeant : Arrêté n° 147 DAF/PERS du 14/06/2000 (texte abrogé)
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