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Ministère de l'agriculture et des ressources marines Arrêté n° 10208 MPR/DRM du 19 octobre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime à des fins d'exploitation aquacole sis à Tubuai, commune de Tubuai, au profit de M. Moerani Taromahina Christian Georges Lehartel (exploitant n° 41) Paru in extenso au JOPF n° 86 du 27/10/2023 à la page 22752 NOR : DRM23507920AM Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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