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Ministère de l'agriculture et des ressources marines Arrêté n° 11674 MPR/DRM du 22 novembre 2023 modifiant l'arrêté n° 9000 MPR/DRM du 18 septembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Gatiga Pearl, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 498) Paru in extenso au JOPF n° 95 du 28/11/2023 à la page 24784 NOR : DRM23512303AM
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