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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11702 MGT du 23 novembre 2023

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Ministère des grands travaux, de l'équipement
Arrêté n° 11702 MGT du 23 novembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 9981 MGT du 16 octobre 2023 portant abrogation de l'arrêté n° 6453 MLA du 7 juillet 2020 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SA Compagnie française maritime de Tahiti (CFMT) pour l'exploitation du navire Taporo VII

Paru in extenso au JOPF n° 96 du 01/12/2023 à la page 24899

NOR : DAM23511696AM-1

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