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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 93592023 VR du 29 novembre 2023

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ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° 9359-2023 VR du 29 novembre 2023 portant approbation du règlement intérieur relatif aux temps de travail des personnels en fonction dans les services du vice-rectorat de Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 99 du 12/12/2023 à la page 25499

NOR : ETA23300902AR

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