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Vice-présidence, ministère de la culture, de l'environnement, du foncier et de l'artisanat Arrêté n° 12384 VP/DAF du 14 décembre 2023 portant transfert de gestion de véhicules administratifs au profit du ministère des grands travaux, de l'équipement, en charge des transports aériens, terrestres et maritimes, et abrogeant l'arrêté n° 2367 VP DAF du 22 février 2021 autorisant l'affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du ministère des grands travaux, en charge des transports terrestres Paru in extenso au JOPF n° 102 du 22/12/2023 à la page 26161 NOR : DAF23510816AM
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