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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 12440 MGT du 15 décembre 2023

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Ministère des grands travaux, de l'équipement
Arrêté n° 12440 MGT du 15 décembre 2023 portant modification pour prorogation de l'arrêté n° 13606 MLA du 18 décembre 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à l'EURL Transport maritime des Tuamotu-Ouest (TMTO) pour l'exploitation du navire Mareva Nui

Paru in extenso au JOPF n° 102 du 22/12/2023 à la page 26218

NOR : DAM23513152AM-1

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