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Ministère des grands travaux, de l'équipement Arrêté n° 12478 MGT du 18 décembre 2023 portant modification pour prorogation de l'arrêté n° 13604 MLA du 18 décembre 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SNC Agnieray et Cie pour l'exploitation du navire Dory Paru in extenso au JOPF n° 102 du 22/12/2023 à la page 26219 NOR : DAM23513239AM-1
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