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Arrêté n° 1763 PR du 26 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté n° 1313 PR du 2 octobre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Vaiava, sis à Punaauia, île de Tahiti, au profit de M. Dan Dreano, pour y exercer une activité de location d'équipements et d'accessoires non motorisés de loisirs nautiques

Paru in extenso au JOPF n° 1 du 03/01/2024
Paru in extenso au JOPF n° 1 du 02/01/2024 à la page 16

NOR : SDT23513534AP-1

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1313 PR du 02/10/2023 (texte abrogé)
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