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Ministère des grands travaux, de l'équipement Arrêté n° 12791 MGT du 28 décembre 2023 portant autorisation d'extraction de 24 m³ de sable sur le domaine public maritime, dans le hoa, au droit de la terre “Aahuru 1 - Agahuru” cadastrée section DG n° 2, sis sur l'atoll de Arutua, en faveur de M. Rodolphe Henere Parker Paru in extenso au JOPF n° 1 du 03/01/2024 Paru in extenso au JOPF n° 2 du 05/01/2024 à la page 177NOR : DEQ23513350AM-1 |
