Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2024 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2295 MJP du 23 février 2024
Voir plus d’informations
Ministère des sports, de la jeunesse et de la prévention contre la délinquance
Arrêté n° 2295 MJP du 23 février 2024 portant reconnaissance du caractère de haut niveau de certaines disciplines sportives

Paru in extenso au JOPF n° 18 du 28/02/2024 à la page 2565

NOR : SJS24501300AM-1

Travaux préparatoires / Échanges
RECHERCHER
RECHERCHER
?
CONSULTER LE TEXTE
Version au 28/02/2024


Voir toutes les modifications dans le temps :

Chargement …
Erreur lors du chargement !
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données