Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Vice-présidence, ministère de la culture, de l'environnement, du foncier et de l'artisanat
Arrêté n° 2625 VP du 7 mars 2024 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte de la direction de la santé, d'un local dépendant de la salle omnisports de Tīputa édifiée sur la parcelle cadastrée commune de Rangiroa, section B n° 107, appartenant à la commune de Rangiroa

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 13/03/2024 à la page 3048

NOR : DAF24501428AM-1

Retour en haut
RECHERCHER
RECHERCHER
?
CONSULTER LE TEXTE
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données