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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 440 CM du 8 avril 2024 portant retrait de l'arrêté n° 2231 CM du 5 décembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association Pour la Promotion des Littératures Océaniennes (APPLO) pour financer son projet intitulé “Vacances culturelles...en lecture !”, au titre de l'année 2023

Paru in extenso au JOPF n° 37 du 12/04/2024 à la page 4500

NOR : SCP24200396AC-1

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  • Retirant : Arrêté n° 2231 CM du 05/12/2023 (texte retiré)
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