Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère des grands travaux, de l'équipement
Arrêté n° 5114 MGT du 5 juin 2024 portant radiation de l'autorisation d'exercer la profession d'exploitant de taxi n° 003 TXR 01 et de la licence de taxi n° 1-003 sur l'île de Raiatea accordées à Mme Moetu TAURUA

Paru in extenso au JOPF n° 63 du 12/06/2024 à la page 8760

NOR : DTT24505334AM-1

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1492 MET du 16/02/2018 (texte abrogé)
    • Retour en haut
    RECHERCHER
    RECHERCHER
    ?
    CONSULTER LE TEXTE
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données