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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1568 MEE du 19 décembre 2008

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Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en charge des transports terrestres
Arrêté n° 1568 MEE du 19 décembre 2008 fixant la liste des représentants des personnels habilités à siéger aux commissions consultatives paritaires des personnels titulaires
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 1 du 01/01/2009 à la page 33
Texte modificatif
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