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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2011 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 8139 MET du 18 novembre 2011

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Ministère de l'équipement, des transports terrestres, en charge des ports et des aéroports
Arrêté n° 8139 MET du 18 novembre 2011 portant radiation de l'inscription au plan de transport public routier de voyageurs de l'île de Bora-Bora de M. Noel, Alfred Doom

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 01/12/2011 à la page 6337
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  • Abrogeant : Arrêté n° 360 CM du 05/04/1990 (texte abrogé)
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