Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 10986 MEJ du 25 octobre 2018

Voir plus d’informations
Ministère de l'éducation, de la jeunesse et des sports
Arrêté n° 10986 MEJ du 25 octobre 2018 portant nomination des représentants de l'administration habilités à siéger aux commissions consultatives paritaires relevant de la direction générale de l'éducation et des enseignements
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 88 du 02/11/2018 à la page 21171
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 10540 MTF du 20/10/2017 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données