Rechercher un texte

Recherche avancée

Convention Etat/Pays du 22/10/2021

Actes Mixtes
Protocole n° 8419 du 22 octobre 2021 relatif à la participation du Polynôme académique dans la lutte contre l'illettrisme engagée par le régiment du service militaire adapté de Polynésie française (RSMA-PF)

Paru in extenso au Journal Officiel 2021 n° 100 du 14/12/2021 à la page 29430 dans la partie ACTES PRIS CONJOINTEMENT ETAT/POLYNESIE FRANÇAISE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Objet :

Le présent protocole a pour objet d'organiser la participation des différents partenaires dans la lutte contre l'illettrisme engagée par le RSMA-Pf.

Informations :

Domaines concernés : Education - Enseignement, Formation
Date de prise d'effet : 14/10/2021
Date d'expiration : 14/10/2026
Durée réelle de la convention : 60 mois
Reconduction tacite : Oui
Convention échue : Non

Convention de rattachement :

  • Convention Etat/Pays 23-21 du 30/04/2021
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données