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Ministère de l'agriculture et des ressources marines Arrêté n° 83 MPR/DRM du 4 janvier 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Pascal Tamaterai Maout sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 204) Paru in extenso au JOPF n° 4 du 12/01/2024 à la page 290 Paru in extenso au JOPF n° 2 du 10/01/2024NOR : DRM23513362AM Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
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