Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère de l’équipement et des transports intérieurs
Arrêté n° 4803 MET du 6 juin 2017 portant modification de l'arrêté n° 392 MET du 15 janvier 2015 portant autorisation n° 008 TXR 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Raiatea, délivrée à M. Giovani Teahui

Paru in extenso au JOPF n° 47 du 13/06/2017 à la page 7421
Textes liés
  • Modifiant : Arrêté n° 392 MET du 15/01/2015
  • Abrogeant : Arrêté n° 497 MET/DTT du 20/01/2015 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données