DTT - Direction des transports terrestres
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- Établissements publics à caractère industriel et commercial
- Établissements publics d'enseignement
- Sociétés d'économie mixte
- Groupements d'intérêt public
- Organismes privés chargés d'une mission de service public
- Sociétés commerciales (SA, SAS)
- Groupements d'intérêt économique
- Autres structures (auxquelles le Pays participe)
Cette fiche présente toutes les informations officielles sur la structure (missions, nominations, …).
VOIR AUSSI
Ministère de tutelle
Ministère des grands travaux, de l'équipement, en charge des transports aériens, terrestres et maritimes et de la décentralisation (afficher le ministère)
Création et organisation
Création
Organisation
Comités et commissions
- Commission ad hoc des taxis (créé(e) le 29/03/2018)
- Commission de discipline (taxis, véhicules multi-transports, véhicules de remise) (créé(e) le 29/03/2018)
- Comité de pilotage relatif à la prochaine délégation de service public de transport collectif sur l'île de Tahiti (créé(e) le 30/10/2017)
- Comité de pilotage du schéma directeur des transports collectifs et déplacements durables de l'île de Tahiti (créé(e) le 05/10/2015)
Les équipes
Nomination chef de service
Délégations de signature
- Arrêté n° 5290 MGT du 14 juin 2024 portant délégation de signature à M. Lucien POMMIEZ, directeur des transports terrestres
- Arrêté n° 6054 MGT/DTT du 11 juillet 2024 portant délégation de signature de M. Lucien POMMIEZ, directeur des transports terrestres, au profit d'agents placés sous son autorité
Le fonctionnement
Agents assermentés
- Arrêté n° 1609 PR du 29 novembre 2023 portant commissionnement de M. Alexandre Agusti, affecté à la direction du travail pour constater les infractions à la réglementation du travail et à la prévention des risques professionnels
- Arrêté n° 1540 PR du 17 novembre 2023 portant commissionnement de deux agents de la direction des transports terrestres, pour constater les infractions aux réglementations relevant de la compétence de cette direction
- Arrêté n° 1208 PR du 18 septembre 2023 portant commissionnement de M. Maurice Lu Look en fonction à la direction des transports terrestres, pour constater les infractions aux réglementations relevant de la compétence de cette direction
