DBS - Direction de la biosécurité
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- Services administratifs
- Établissements publics administratifs
- Établissements publics à caractère industriel et commercial
- Établissements publics d'enseignement
- Sociétés d'économie mixte
- Groupements d'intérêt public
- Organismes privés chargés d'une mission de service public
- Sociétés commerciales (SA, SAS)
- Groupements d'intérêt économique
- Autres structures (auxquelles le Pays participe)
Cette fiche présente toutes les informations officielles sur la structure (missions, nominations, …).
VOIR AUSSI
Ministère de tutelle
Ministère de l'agriculture, des ressources marines, de l’environnement, en charge de l'alimentation, de la recherche et de la cause animale (afficher le ministère)
Création et organisation
Création
Comités et commissions
Tarifs
Les équipes
Nomination chef de service
Délégations de signature
- Arrêté n° 5129 MPR du 6 juin 2024 portant délégation de signature à M. Yves LAUGROST en qualité de directeur de la biosécurité
- Arrêté n° 5173 MPR/DBS du 10 juin 2024 portant délégation de signature de M. Yves LAUGROST, directeur de la biosécurité, au profit d'agents placés sous son autorité
- Arrêté n° 4969 MPR/DBS du 30 mai 2024 portant délégation de signature de M. Yves LAUGROST, directeur de la biosécurité, au profit d'agents placés sous son autorité
Le fonctionnement
Régie
- Arrêté n° 1763 CM du 5 octobre 2023 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction de la biosécurité
- Arrêté n° 1764 CM du 5 octobre 2023 portant institution d'une sous-régie de recettes auprès de la direction de la biosécurité
